La pharmacie Briand est une SNC (Société en Nom Collectif) dont le siège social est situé au 29 avenue Aristide Briand 68200 Mulhouse. La pharmacie Briand est inscrite au RCS de Mulhouse sous le numéro de SIRET 478 174 212 00017 sous le code APE 4773Z.

Conformément à la loi n°2006-961 du 1er août 2006 art.31, tous les éléments présents sur le site www.pharmacie-briand.fr et notamment les photos, les textes, les conseils, les newsletters, le graphisme, le logo et la totalité du code source des sites et d’une façon générale tout document créé ou élaboré par la pharmacie Briand sont réservés par la pharmacie Briand pour le monde entier au titre du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Ces données sont protégées en France par le code de la propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits de l'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l'article L.335-2 du code de la propriété intellectuelle et punie de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

La pharmacie Briand se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site. De ce fait, la pharmacie Briand décline toute responsabilité pour tous dommages indirects tels que perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais divers.

L'hébergement du site www.pharmacie-briand.fr est assuré par la société 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex